Portefeuilles Guidés Edward Jones – Groupes de tarification
L'une des caractéristiques des Portefeuilles Guidés est la possibilité de regrouper votre compte Portefeuilles Guidés avec vos autres comptes Portefeuilles Guidés ou avec ceux de vos proches dans ce que nous appelons un groupe de tarification. La valeur combinée de votre groupe de tarification est utilisée pour déterminer les frais de programme mensuels imputés à chacun de vos comptes. Les frais de programme mensuels peuvent être réduits en combinant les comptes dans un groupe de tarification. Notre façon de combiner vos comptes de Portefeuilles Guidés et ceux des clients qui vous sont proches dépendra du type de comptes concernés (c.-à-d. si ce sont des comptes individuels, d'entreprise, en fiducie, etc.) et des critères suivants :
- Les comptes de type A sont vos comptes individuels, conjoints, de fiducie informelle, de propriété individuelle, de tutelle, de curatelle, de CELI et de régimes enregistrés d'épargne-retraite. Les comptes de type A seront regroupés les uns avec les autres s'ils sont détenus à la même succursale Edward Jones, ont la même adresse courriel et partagent une ou plus des caractéristiques suivantes :
- le même nom de famille;
- le même numéro d'assurance sociale;
- le même regroupement de comptes Edward Jones. (Si vous avez collaboré avec votre conseiller Edward Jones pour regrouper votre compte avec d'autres comptes afin de planifier et d'établir des objectifs financiers, il s'agit alors d'un regroupement de comptes. Votre regroupement de comptes peut être le même que votre groupe de tarification. Pour toutes questions concernant votre regroupement de comptes, veuillez communiquer avec votre conseiller Edward Jones.)
- Les comptes de type B sont vos comptes d'entreprise, d'association, de société de personnes et formels de fiducie entre vifs. Les comptes de type B peuvent être regroupés avec vos comptes de type A et avec vos autres comptes de type B. Dans les deux cas, tous les comptes inclus dans le groupe de tarification doivent être détenus à la même succursale Edward Jones, avoir la même adresse postale et satisfaire aux deux critères suivants, soit avoir :
- le même regroupement de comptes Edward Jones et
- au moins un propriétaire véritable.
- Les comptes de clients proches : Votre groupe de tarification peut aussi inclure des comptes de type A et B appartenant à d'autres clients, même si ces comptes ne répondent pas aux critères exposés ci-dessus par rapport à vos propres comptes. Par exemple, si votre conjoint appartient à votre groupe de tarification et possède deux comptes ou plus admissibles au regroupement, alors ces comptes seront inclus dans votre groupe de tarification, même s'ils ne répondent pas aux critères ci-dessus par rapport à vos propres comptes. Dans tous les cas, un compte de Portefeuilles Guidés ne peut pas être inclus dans plus d'un compte de tarification.
- Les comptes de titres gouvernementaux ne peuvent être regroupés avec d'autres comptes de titres gouvernementaux que s'ils sont détenus dans la même succursale Edward Jones, ont la même adresse postale et utilisent le même numéro d'identification fiscale aux fins de déclaration de revenus. Les comptes de titres gouvernementaux seront regroupés les uns avec les autres, mais pas avec des comptes de type A ou B.
- Les comptes de fiducie formelle testamentaire et de club d'investissement ne peuvent pas être regroupés avec d'autres comptes.
Pour toutes questions concernant votre groupe de tarification, veuillez communiquer avec votre conseiller Edward Jones.