Groupe de tarification

Modalités des groupes de tarification 

A – Principes de base des groupes de tarification 

Groupes de tarification : Chez Edward Jones, les frais de programme pour vos comptes à honoraires sont calculés en fonction de la valeur des actifs que vous détenez dans ces comptes. Les comptes à honoraires comprennent les Portefeuilles Guidés Edward Jones ^MD et les comptes gérés (p. ex., MaBoussole par Edward Jones ^MC ), mais n’incluent pas les comptes de courtage traditionnels.

Le taux des frais de programme sont échelonnés, ce qui signifie qu’à mesure que la valeur de vos comptes

augmente, le taux effectif des frais diminue.

Afin de vous aider à tirer davantage parti de cet avantage, Edward Jones peut regrouper vos comptes et ceux d’autres clients admissibles de votre succursale Edward Jones pour former un groupe de tarification. Si vous détenez plusieurs comptes à honoraires à la même succursale Edward Jones, la valeur de ces comptes sera automatiquement combinée pour calculer le taux des frais de programme. Lorsque vous vous joignez à un groupe de tarification, tous vos comptes sont inclus dans ce groupe même si vous ouvrez des comptes après votre adhésion.

La valeur combinée de tous les comptes à honoraires au sein d’un groupe de tarification est utilisée pour calculer le taux effectif des frais, qui est ensuite appliqué individuellement à chaque compte.

Types de groupes de tarification : Il existe trois types de groupes de tarification :

• Groupes de tarification relationnels
• Groupes de tarification historiques
• Groupes familiaux

Si vous sortez du groupe de tarification, tous vos comptes seront retirés. Les comptes conjoints tarifés seront regroupés avec les comptes du titulaire principal. Si vous êtes le titulaire principal d’un compte conjoint, il vous incombe d’obtenir le consentement des autres titulaires pour inclure ou retirer le compte conjoint du groupe de tarification. Vous êtes le titulaire principal d’un compte conjoint si votre nom figure en premier sur les relevés de ce compte. Vous ne pouvez faire partie que d’un seul groupe de tarification.

Confidentialité : Lorsque vos comptes sont regroupés avec d’autres dans un groupe de tarification, les autres membres pourraient déduire l’existence de vos comptes et se faire une idée de la valeur totale des comptes du groupe de tarification. En acceptant de faire partie d’un groupe de tarification, vous consentez à la divulgation de ces renseignements.

Edward Jones prend la confidentialité de vos renseignements personnels au sérieux. Pour en savoir plus sur la façon dont nous recueillons, utilisons, transmettons et protégeons vos renseignements personnels, veuillez consulter la déclaration de confidentialité des renseignements des clients d’Edward Jones , que vous pouvez obtenir auprès de votre conseiller en investissement Edward Jones.

B – Types de groupes de tarification 

Groupes de tarification relationnels : Si vous acceptez de faire partie d’un groupe relationnel avec d’autres clients d’Edward Jones, un groupe de tarification composé de personnes appartenant à ce groupe relationnel dont les comptes se trouvent dans la même succursale Edward Jones (un « groupe de tarification relationnel ») sera créé.

Votre conseiller en investissement Edward Jones peut vous fournir des renseignements sur l’admissibilité des comptes d’entreprise, d’association, de société de personnes et de fiducie entre vifs au sein des groupes de tarification relationnels.

Si les groupes relationnels et les groupes de tarification relationnels vont souvent de pair, ils ne sont pas pour autant identiques. Un groupe relationnel est un ensemble de comptes que vous créez volontairement avec les comptes d’autres clients afin de planifier et d’atteindre des objectifs financiers communs. Vous saurez si vous faites partie d’un groupe relationnel, car vous aurez accepté d’y participer avec votre conseiller en investissement Edward Jones et aurez reçu la confirmation au moment de sa création. De plus, vos relevés de compte réguliers dresseront la liste des autres comptes du groupe et de leurs propriétaires.

Si vous faites partie d’un groupe relationnel, vous pouvez demander à ne pas être inclus dans un groupe de tarification relationnel avec les autres membres de votre groupe relationnel.

Si vous faites partie d’un groupe de tarification historique, vous serez retiré de ce groupe si vous vous joignez à un groupe de tarification relationnel. Si vous faites partie d’un groupe familial, vous devez vous en retirer pour être admissible à un groupe de tarification relationnel.

Groupes de tarification historiques : Si vous faites partie d’un groupe de tarification qui a été créé parce que vous partagiez le même nom de famille que d’autres membres de ce groupe avant le 12 juillet 2025 (un « groupe de tarification historique »), vous continuerez de faire partie de ce groupe jusqu’à ce que vous ou tous les autres membres quittiez ce groupe ou vous joigniez à un autre groupe de tarification. Il est impossible d’ajouter de nouveaux membres aux groupes de tarification historiques. Une fois qu’une personne a quitté un groupe de tarification historique, elle ne peut pas y être réadmise.

Groupes familiaux : Vous pouvez créer un groupe de tarification composé de vous-même et d’autres membres de votre famille admissibles qui consentent à faire partie du groupe (un « groupe familial »). Vous pouvez faire partie d’un groupe familial avec toute personne qui entretient au moins l’un des types de relations suivants avec vous :

• Époux ou conjoint de fait
• Enfant ou petit-enfant
• Parent ou conjoint de l’un des parents
• Frère ou soeur
• Grand-parent ou arrière-grand-parent
• Petit-enfant ou arrière-petit-enfant
• Belle-famille (belle-mère, beau-père, beau-frère, belle-soeur, beau-fils ou belle-fille)
• Personne à charge

Votre conseiller en investissement Edward Jones peut vous fournir des renseignements sur l’admissibilité des comptes d’entreprise, d’association, de société de personnes et de fiducie entre vifs au sein des groupes familiaux.

Pour être admissible à un groupe familial, il vous suffit d’avoir une relation admissible avec une autre personne de ce groupe. L’admissibilité sera déterminée au moment de la création du groupe familial. Toutefois, si vous avez déjà fait partie d’un groupe familial avec une personne, mais que votre relation ne correspond plus à l’un des types énumérés ci-dessus, vous pourrez tout de même faire partie d’un groupe familial ensemble.

Les groupes familiaux seront créés par Edward Jones dès que possible après la réception des consentements à

l’adhésion nécessaires.

C : Modalités supplémentaires pour tous les groupes de tarification 

Retrait d’un groupe de tarification : Si vous vous joignez à un nouveau groupe de tarification, vous serez automatiquement retiré de tout groupe de tarification auquel vous apparteniez auparavant. Vous êtes retiré d’un groupe de tarification relationnel si vous n’êtes plus membre du groupe relationnel admissible. Vous pouvez également choisir de quitter un groupe de tarification à tout moment en donnant un avis écrit à votre conseiller en investissement Edward Jones. Edward Jones vous retirera du groupe de tarification dès que possible après la réception de cet avis. Votre retrait d’un groupe de tarification pourrait avoir une incidence sur la valeur marchande combinée du groupe et modifier le taux des frais de programme pour vous et chaque compte restant dans ce groupe de tarification.

Entités gouvernementales : Les entités gouvernementales sont admissibles aux groupes de tarification historiques et aux groupes de tarification relationnels, mais pas aux groupes familiaux. Les entités gouvernementales ne peuvent former un groupe de tarification relationnel qu’avec d’autres entités gouvernementales qui utilisent le même numéro d’identification fiscale pour leur déclaration fiscale, appartiennent au même groupe relationnel et sont détenues par la même succursale Edward Jones. Les entités gouvernementales ne peuvent être regroupées avec des personnes physiques ou des entités non gouvernementales.

Clients admissibles et clients exclus : Les comptes individuels, conjoints, de fiducie informelle, de propriété individuelle, de tutelle, de curatelle, de CELI et de régimes enregistrés d’épargne-retraite sont tous admissibles à un groupe de tarification. Votre conseiller en investissement Edward Jones peut vous fournir des renseignements sur l’admissibilité des comptes d’entreprise, d’association, de société de personnes et de fiducie entre vifs au sein des groupes de tarification. Pour en savoir plus sur l’admissibilité de ces types de comptes, veuillez communiquer avec votre conseiller en investissement Edward Jones. Les autres types de comptes, dont les comptes de fiducie formelle testamentaire et de club d’investissement, sont exclus des groupes de tarification.

Pour toutes questions concernant les groupes de tarification, veuillez communiquer avec votre conseiller en investissement Edward Jones .