Solutions de rechange aux comptes conjoints

Published septembre 3, 2020
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  Un jeune homme travaille sur un ordinateur portable à son bureau.

Lorsque vous évaluez les occasions et les risques associés aux comptes conjoints, vous devriez tenir compte de vos objectifs sur le plan successoral et financier, de façon plus générale. Il peut y avoir d’autres stratégies qui permettent d’atteindre ces objectifs et qui comportent moins de risque. En voici quelques-unes :

  • Cadeaux de votre vivant : Si votre objectif est de réduire au minimum les frais d’homologation à payer à votre décès, les cadeaux faits de votre vivant peuvent constituer une solution de rechange aux comptes conjoints. Un parent peut faire des dons de son vivant à des enfants adultes. Ces dons réduisent la valeur de la succession du parent, ce qui permet de réduire les frais d’homologation et d’éviter les problèmes relatifs au droit de survie qui peuvent entraîner des différends à l’égard des comptes conjoints. Toutefois, les dons d’immobilisations, comme des titres cotés en bourse, entraînent généralement une disposition réputée et un impôt à payer. Pour cette raison, il peut être préférable de faire des dons en espèces ou en immobilisations qui ne donnent pas lieu à d’importants gains en capital accumulés. Cette stratégie peut réduire les frais d’homologation, mais elle fait en sorte que le parent perd entièrement le contrôle sur les actifs donnés. De plus, les actifs donnés peuvent être exposés aux réclamations en vertu du droit de la famille et aux réclamations des créanciers une fois qu’ils sont entre les mains de l’enfant adulte. L’enfant adulte peut également devoir payer de l’impôt sur le revenu si ces actifs sont investis par la suite.
  • Procuration : Une personne qui souhaite recevoir de l’aide pour la gestion de ses finances peut choisir de confier à un mandataire la gestion de ses biens et ses finances au moyen d’une procuration (le document porte différents noms selon votre province, comme « Procuration perpétuelle relative aux biens » ou « Procuration perpétuelle ou procuration »). Dans une procuration, vous pouvez désigner une ou plusieurs personnes pour agir à titre de mandataire pour vos biens et vos finances. La procuration peut s’appliquer à tous vos biens et à l’ensemble de vos finances ou peut être limitée à certains actifs, comme certains comptes financiers. Le document peut être structuré de manière à entrer en vigueur dès qu’il est signé et à le rester si vous êtes frappé d’une incapacité, que ce soit en raison d’une maladie ou d’un accident, qui vous empêche de gérer vos biens et de prendre vos propres décisions financières. La ou les personnes nommées en vertu d’une procuration sont considérées comme des fiduciaires qui doivent toujours agir dans votre intérêt. En règle générale, une procuration peut vous permettre d’obtenir de l’aide pour gérer vos finances, comme le paiement de factures, sans entraîner la perte de propriété exclusive et des conséquences fiscales ni vous exposer à des réclamations en vertu du droit de la famille et à des réclamations des créanciers, ce qui peut se produire lorsqu’un compte unique est transféré dans un compte conjoint.
  • Fiducie en faveur de soi-même ou au profit du conjoint : Une fiducie en faveur de soi-même est un type de fiducie qu’une personne âgée d’au moins 65 ans et résidant au Canada peut établir. La personne qui crée la fiducie est appelée le « constituant ». Elle doit être le seul bénéficiaire de la fiducie pendant le reste de sa vie. Au décès du constituant, les actifs de la fiducie peuvent être versés aux bénéficiaires, comme les membres de la famille. Une fiducie en faveur de soi-même peut permettre au constituant d’atteindre plusieurs objectifs. Elle peut permettre aux fiduciaires d’aider le constituant à gérer ses finances de son vivant, tout en évitant l’homologation des actifs détenus dans la fiducie. Toutefois, l’impôt à payer au décès pourrait être plus élevé, puisque les actifs sont imposés dans la fiducie au taux marginal maximum plutôt qu’au taux marginal du particulier, et qu’il n’est pas possible d’appliquer un taux progressif à la succession. Les fiducies au profit du conjoint sont semblables aux fiducies en faveur de soi-même, mais elles peuvent être établies par l’époux ou le conjoint de fait, qui doit être le seul bénéficiaire pour le reste de sa vie.

Dans certains cas, les comptes conjoints peuvent constituer une planification successorale et une stratégie financière globale efficaces, mais ils comportent généralement des risques importants. Fait important à noter, Edward Jones ne peut fournir de conseils fiscaux ou juridiques. Par conséquent, si vous envisagez de placer des actifs dans des comptes conjoints avec votre conjoint, vos enfants adultes ou d’autres membres de la famille, ou si vous envisagez l’une ou l’autre des stratégies mentionnées ci-dessus, vous devriez consulter vos conseillers fiscaux et juridiques pour bien comprendre les occasions et les risques possibles liés à votre propre situation.

Communiquez avec votre représentant en services financiers Edward Jones pour vous assurer que votre stratégie vous permet de garder le cap sur vos objectifs financiers à long terme.