La planification fiscale... simplifiée

  Un conseiller financier sourit et discute de planification avec un couple d’âge moyen.

En termes très simples, les particuliers sont généralement imposés par le gouvernement sur le revenu qu’ils gagnent. Différents taux d’imposition s’appliquent à différents niveaux de revenu. De plus, différents types de revenus sont effectivement imposés à des taux différents.

Par exemple, le dernier dollar de votre revenu d’emploi pourrait être visé par un taux d’impôt marginal plus élevé que le premier dollar de votre revenu d’emploi. De plus, le taux d’impôt diffère selon le type de revenu. Le revenu régulier (y compris les intérêts et le revenu d’emploi) est assujetti au taux le plus élevé, tandis que les dividendes sont généralement assujettis à un taux effectif inférieur. Seulement 50 % du gain en capital est inclus dans le revenu, ce qui se traduit par un taux d’impôt effectif encore plus bas, soit la moitié du taux appliqué au revenu régulier.

Il y a des facteurs qui réduiront le « revenu total » sur lequel nous payons de l’impôt (à savoir, les déductions fiscales) et des facteurs qui réduiront l’« impôt à payer » (à savoir, les crédits d’impôt).

Le même type de revenu peut être imposé différemment selon qu’il est détenu dans un compte enregistré ou non enregistré. Un revenu peut même être entièrement exonéré d’impôt, comme le produit de la vente d’une résidence principale. En plus de l’impôt sur le revenu, d’autres types de taxes ou d’impôt sont à considérer, comme les frais d’homologation.

Pourquoi tout cela importe-t-il? Parce que comprendre les rouages de l’impôt fait partie intégrante de votre plan financier. Presque toutes les décisions liées aux placements, à la planification de la retraite, au financement des études, à la planification successorale et aux dons de bienfaisance ont des conséquences fiscales. De plus, chaque fois qu’une décision est prise en vue de réaliser des économies d’impôt, elle a des répercussions sur la planification. Ces répercussions ne sont pas nécessairement favorables ou défavorables, et les esprits raisonnables peuvent ne pas s’entendre sur la façon de pondérer leurs avantages et inconvénients. Une personne peut préférer la réduction de l’impôt à la simplicité, tandis qu’une autre peut préférer la réduction du risque aux économies d’impôt potentielles. Chaque personne doit mesurer la valeur relative d’une économie d’impôt ou d’autres facteurs de planification afin de prendre les meilleures décisions dans le contexte de sa situation particulière.

Examinons quelques exemples :

Pierre et Isabelle se sont mariés récemment. Ils ont ouvert un compte de placement non enregistré conjoint et prévoient cotiser chacun 500 $ chaque mois. Pierre avait déjà 50 000 $ d’épargne avant de se marier avec Isabelle et a décidé de transférer cette épargne dans le compte conjoint. À la fin de l’année, chaque membre du couple prévoit de déclarer 50 % du revenu de placement tiré de ce compte dans sa déclaration de revenus. Quel est le problème? En règle générale, le revenu de placement gagné dans un compte conjoint est déclaré en fonction de la contribution de chacun des cotitulaires au compte. Le revenu tiré de la cotisation plus élevée de Pierre devrait être déclaré dans la déclaration de revenus de Pierre, et non dans celle d’Isabelle. Ce qui semblait être une stratégie d’épargne plutôt simple pourrait compliquer la déclaration de revenus, sans compter les conséquences éventuelles du regroupement d’actifs du point de vue du droit familial. Il serait important que Pierre et Isabelle informent leur conseiller financier quant à la source et aux fins de ces cotisations. Cela lui permettra de repérer les enjeux et les stratégies envisageables en collaboration avec leur fiscaliste et leur avocat, selon le cas.

Annie veut réduire l’impôt au minimum, elle désigne donc son conjoint comme bénéficiaire de son REER.  Ce faisant, elle croit que l’impôt exigible à son décès sera reporté et que les fonds seront transférés à son conjoint en franchise d’impôt. De plus, elle espère éviter les frais d’homologation liés à la valeur du compte. Gagnant-gagnant? Malheureusement, le conjoint d’Annie ne s’entend pas bien avec les enfants de cette dernière, issus d’une relation antérieure. Il se pourrait que son conjoint choisisse de ne pas verser le produit du REER dans un compte enregistré, ce qui pourrait signifier qu’il n’y aura pas de transfert en franchise d’impôt. La succession d’Annie pourrait devoir payer de l’impôt sur la pleine valeur du REER, même si elle avait désigné un conjoint bénéficiaire. Et l’impôt pourrait devoir être prélevé sur les actifs de la succession qu’Annie espérait laisser à ses enfants. Cette situation inattendue pourrait être évitée si Annie demandait conseil à son avocat, son fiscaliste et son conseiller financier.

Depuis de nombreuses années, Ben fait du bénévolat auprès d’un organisme de bienfaisance qui lui tient à cœur.  Chaque mois, il donne 200 $ à cet organisme. À la fin de l’année, Ben demandera un crédit d’impôt pour le don de 2 400 $. Si Ben avait parlé à son conseiller financier et à son fiscaliste, il aurait su qu’il existe des façons de faire un don qui ont une portée plus significative pour l’organisme et qui entraînent une réduction plus importante de la facture fiscale de Ben. Plutôt que de donner de l’argent, il aurait pu donner des titres cotés en bourse qui ont cumulé des gains. Cela aurait pu éliminer l’impôt à payer sur le gain en capital tout en donnant droit à un reçu officiel de dons correspondant à la juste valeur marchande totale des titres.

Il est important de savoir que les décisions en apparence simples peuvent souvent se solder par des sacrifices ou des conséquences qui n’étaient pas prévus. L’équipe de votre succursale Edward Jones peut travailler avec vous, votre fiscaliste et votre avocat pour déterminer quelle stratégie vous convient le mieux.

Renseignements importants :

Edward Jones, ses conseillers financiers et ses employés ne peuvent fournir de conseils fiscaux ou juridiques. Le présent document ne doit pas être utilisé autrement qu’à des fins d’information générale. Les particuliers devraient consulter un avocat ou un conseiller fiscal qualifié au sujet de leur situation.