Vivre ensemble : liste de contrôle des accords de cohabitation

Michael Callahan, CFP®, CIM®

Avez-vous besoin d’un accord de cohabitation? Et, le cas échéant, que devrait-il inclure? Avant de répondre à ces questions, demandons-nous d’abord ce qu’est un accord de cohabitation.

Un accord de cohabitation est un document juridiquement contraignant entre deux parties dans une union de fait. L’accord précise généralement ce que chaque personne a le droit de recevoir et l’obligation de faire en cas de rupture de la relation. Soulignons qu’un accord de cohabitation est semblable à un accord prénuptial, la principale différence étant qu’un accord prénuptial est destiné aux couples qui se marient, tandis qu’un accord de cohabitation est conclu entre des couples non mariés en union de fait.

Éléments d’un accord de cohabitation

Même si les modalités d’un accord de cohabitation peuvent varier considérablement d’un couple à l’autre, voici certains des éléments les plus courants d’un

tel accord :

• Loyer ou prêt hypothécaire : dans le cas d’une location, les deux noms devraient-ils figurer sur le bail et qui a le droit de continuer à louer le logement après la séparation? Dans le cas d’un achat, qui garde la maison et qui doit déménager?
• Factures et dépenses : qui est responsable du paiement des factures, des services publics, des adhésions, etc.?
• Animaux de compagnie : qui garde les animaux de compagnie acquis avant ou pendant la relation?
• Biens personnels existants : comment chaque personne traitera-t-elle les biens qu’elle possédait déjà et qui ont été intégrés à la relation, comme les meubles ou les véhicules?           
• Biens achetés ensemble : comment les biens détenus conjointement seront-ils séparés et qui conservera certains biens précis après la séparation?
• Dette existante : comment chaque personne gérera-t-elle les dettes contractées antérieurement, comme les cartes de crédit ou les marges de crédit?
• Dettes contractées ensemble : qui assume la responsabilité des dettes contractées conjointement après la séparation?

Avantages d’un accord de cohabitation

Les désaccords sont fréquents lors de la rupture d’une relation. Ils peuvent se traduire par un processus de séparation long et coûteux. Un accord de cohabitation bien rédigé pourrait aider à économiser beaucoup de temps et d’argent en établissant une distinction entre les biens conjoints et individuels et en déterminant à l’avance comment les finances et les biens de chaque personne seront gérés en cas de rupture de la relation. La rédaction de l’accord peut aussi favoriser une saine discussion sur l’argent et les valeurs financières. Comme l’argent est cité comme principale cause de rupture des relations, on conseille généralement aux couples d’avoir des discussions constructives sur leurs finances lorsqu’ils entrent dans une union de fait.

En conclusion

Étant donné que les situations personnelles peuvent varier considérablement, un des principaux avantages d’un accord de cohabitation est qu’il peut être adapté aux besoins de chaque couple. L’accord de cohabitation étant juridiquement contraignant, il est important qu’il soit rédigé avec l’aide d’un avocat ou d’un autre professionnel juridique.