Élaborer un plan philanthropique stratégique

Tracey McLennan, CFP^MD, MFA-P^MC, FEA, Directrice et conseillère principale en gestion de patrimoine 

Si vous êtes un Canadien fortuné, vous songez peut-être à utiliser votre patrimoine pour créer des changements positifs et avoir un impact durable sur la vie des autres.

Un plan philanthropique aide les familles et leurs entreprises à organiser leurs dons, à accorder la priorité à ce qui compte le plus et à s’assurer que les dons ont l’impact souhaité. Il décrit clairement les objectifs, se concentre sur les causes principales et contribue à une stratégie de dons efficace. Cette approche aide les personnes à s’assurer que les ressources sont utilisées judicieusement et qu’elles sont consacrées à des initiatives qui comptent le plus pour vous et votre famille.

Il existe d’innombrables façons de redonner à la communauté. Un conseiller en investissement Edward Jones, en collaboration avec notre Équipe de consultation composée de spécialistes de la clientèle fortunée, peut vous aider à élaborer un plan philanthropique stratégique. Commençons par en apprendre davantage sur la philanthropie stratégique et sur comment donner de façon significative.

Qu’est-ce que la philanthropie stratégique?

La philanthropie stratégique est un don de bienfaisance intentionnel qui peut être intégré dans une stratégie familiale ou d’entreprise. Elle est fondée sur la vision, les valeurs et la mission d’une personne, d’une famille ou d’une entreprise, et va au-delà des dons afin de maximiser l’impact de chaque dollar donné.

Les avantages d’un plan philanthropique comprennent les éléments suivants :

Points à considérer avant de faire un don de bienfaisance

Évaluer vos ressources financières

Évaluez vos ressources financières lorsque vous créez votre plan philanthropique, en tenant compte de ce dont vous aurez besoin pour atteindre tous vos objectifs financiers :

1. Évaluation de vos ressources et de vos besoins afin d’avoir ce qu’il vous faut tout au long de votre vie

   En premier lieu, assurez-vous d’avoir suffisamment d’actifs et de revenus pour couvrir les dépenses courantes, les soins de santé, les urgences et les objectifs à long terme qui sont importants pour vous, comme la retraite que vous envisagez.

2. Incidence familiale et structuration du patrimoine

   Pour ce faire, vous devez réfléchir à la façon dont vous souhaitez que votre patrimoine restant profite à vos proches. Cela comprend la prise de décisions stratégiques en matière de planification successorale, d’impôt, de dons et de protection du patrimoine.

3. Intention philanthropique et incidence sur la communauté

   Après avoir satisfait à vos besoins financiers et à ceux de votre famille, il est temps de tenir compte de vos aspirations en matière de bienfaisance. Déterminez le montant que vous pouvez et souhaitez attribuer à un organisme de bienfaisance, à quel moment vous souhaitez faire un don, et décidez du type de reconnaissance et de la déclaration que vous voulez obtenir.

Décider quoi, quand, à qui et pourquoi vous voulez faire un don de bienfaisance

Lorsque vous établissez un plan philanthropique, vous devez tenir compte des facteurs suivants :

1. Quoi donner

   Établissez votre budget de bienfaisance en fonction de votre situation financière. Décidez si vous voulez faire un don d’un montant fixe ou d’un pourcentage de vos revenus ou de vos actifs.

2. Quand donner

   Établissez un calendrier de dons en fonction de votre capacité financière, des besoins des causes que vous soutenez et des occasions, comme les dons de contrepartie, l’optimisation fiscale ou des événements spéciaux qui pourraient accroître votre impact.

3. À qui donner

   Recherchez des organismes sans but lucratif et des projets qui correspondent à vos valeurs. Examinez leur efficacité, leur transparence et leur incidence mesurable. Réfléchissez aux causes qui vous touchent, localement ou à l’échelle mondiale. Prenez les points suivants en considération :

   • Pourquoi dites-vous « oui » à certaines causes ou à certains organismes de bienfaisance et « non » à d’autres?
   • Les groupes que vous souhaitez aider ou reconnaître.
   • Les causes qui vous passionnent. Si vous souhaitez que vos dons profitent à votre communauté ou à d’autres communautés.

4. Comment donner 

   Explorez diverses façons de donner, en tenant compte des avantages fiscaux potentiels et de la possibilité de maximiser votre impact. Assurez-vous que vos dons de bienfaisance correspondent aux valeurs et aux objectifs de votre famille.

Différentes façons de faire un don de bienfaisance

Les dons de bienfaisance prennent de nombreuses formes, chacune d’entre elles présente des avantages distincts. Les dons en espèces offrent un soutien immédiat avec des déductions d’impôt potentielles, de la simplicité et de la souplesse. Le bénévolat vous permet de donner de votre temps et de vos compétences, en vous engageant directement dans des causes tout en favorisant votre croissance personnelle. Les dons en nature d’actions cotées en bourse peuvent 3 4 1 2 maximiser les avantages fiscaux tout en effectuant un rééquilibrage régulier du portefeuille dans le cadre de votre gestion continue des placements. Parmi les autres façons de faire des dons, mentionnons le don de biens immobiliers, l’inscription de legs dans les testaments au profit d’organismes de bienfaisance ou le don de polices d’assurance vie.

Moyens de faire un don pour les familles fortunées

Les familles fortunées peuvent disposer d’un plus large éventail d’options mieux adaptées à des contributions plus importantes ou à long terme. Le bon choix dépend ultimement de vos préférences et de vos objectifs personnels.

Espèces

Les espèces peuvent être le moyen le plus simple de donner. Le don d’espèces peut être immédiat et répondre à des besoins caritatifs imprévus. Un don de bienfaisance donne droit à un crédit d’impôt. La première tranche de 200 $ de dons annuels donne droit à un crédit d’impôt fédéral de 15 % plus le crédit d’impôt provincial applicable. Les dons supérieurs à 200 $ sont admissibles à un crédit d’impôt de 29 % (ou 33 % pour les revenus supérieurs à 253 454 $). Le montant maximal des dons que vous pouvez déclarer au cours d’une année d’imposition donnée est limité à 75 % de votre revenu net, sauf l’année du décès et l’année précédant le décès où les dons déclarés peuvent correspondre à 100 % de votre revenu net. Il pourrait être avantageux de reporter vos crédits d’impôt pour dons de bienfaisance, et vous pouvez le faire au cours des cinq prochaines années (ou des dix prochaines années pour un don de terrain écologiquement sensible effectué après le 10 février 2024).

Don d’actions cotées en bourse qui se sont appréciées

Le don d’actions cotées en bourse qui se sont appréciées peut offrir un crédit d’impôt plus élevé que le don d’espèces. En effet, si vous faites don de titres admissibles « en nature » à un organisme de bienfaisance enregistré, vous ne payez aucun impôt réalisé sur le gain de ces titres. Les titres admissibles peuvent comprendre :

• les actions ou les obligations cotées à une bourse de valeurs désignée;
• certains fonds communs de placement ou fonds distincts de sociétés d’assurance vie.

Vous recevez également un crédit d’impôt complet pour la juste valeur marchande des titres au moment du transfert à l’organisme de bienfaisance destinataire.

Cette stratégie peut également être utile pour les sociétés par actions. Si une société fait don d’actions cotées en bourse qui se sont appréciées, elle peut bénéficier d’une déduction fiscale correspondant à la juste valeur marchande des titres au moment du transfert et la partie non imposable du gain en capital viendra augmenter le compte de dividendes en capital (CDC), ce qui permettra à la société de verser ce montant en franchise d’impôt à ses actionnaires si elle dispose de suffisamment de liquidités pour effectuer le paiement.

Vous devriez demander l’avis de votre conseiller fiscal au moment de déterminer si vous souhaitez faire un don à titre personnel ou au nom de votre société, car d’autres facteurs peuvent s’appliquer, comme l’impôt minimum de remplacement (IMR).

Dons de polices d’assurance

Donner une police d’assurance vie ou le produit d’une police à un organisme de bienfaisance est un moyen stratégique de contribuer à une cause qui vous tient à cœur. Cela nécessite habituellement une police d’assurance vie permanente, comme une police d’assurance vie entière ou vie universelle, et peut impliquer le transfert de la propriété de la police à l’organisme de bienfaisance ou la désignation de l’organisme de bienfaisance à titre de bénéficiaire. Dans le cas d’un transfert, une fois que l’organisme détient la police, il peut la conserver jusqu’au versement de la prestation de décès ou en retirer de l’argent à son profit immédiat.

Points à considérer sur la façon de faire un don de bienfaisance

Fondations privées

Une fondation privée est un organisme sans but lucratif créé par une personne physique, une famille ou une société pour gérer ses dons de bienfaisance. Les fondations offrent aux donateurs un contrôle important sur la façon dont leurs dons de bienfaisance sont distribués. Vous pouvez faire un don en espèces, en actions, en biens immobiliers ou en autres actifs à la fondation, puis octroyer des subventions pour soutenir les causes et les organisations de votre choix.

Fonds à vocation arrêtée par le donateur

Un fonds à vocation arrêtée par le donateur est un outil philanthropique qui vous permet de contribuer à un compte de bienfaisance, de recevoir une déduction d’impôt immédiate et de recommander des subventions aux organismes de bienfaisance que vous préférez au fil du temps. C’est une solution de rechange intéressante pour ceux qui veulent profiter des avantages des dons structurés sans les responsabilités administratives d’une fondation privée. Dans le cas d’un fonds à vocation arrêtée par le donateur, vos contributions sont détenues dans un compte auprès d’une fondation publique, qui vous donne un reçu aux fins de l’impôt pour vos dons. Chaque année, vous pouvez suggérer des subventions provenant de votre fonds à vocation arrêtée par le donateur à d’autres organismes de bienfaisance enregistrés. Les fonds à vocation arrêtée par le donateur sont populaires en raison de leur simplicité, de leur souplesse et de leurs avantages fiscaux, car ils peuvent vous permettre de donner des espèces, des actions ou d’autres actifs qui se sont appréciés, ainsi que des polices d’assurance.

Don à une fondation communautaire

Les fondations communautaires sont des fondations locales qui apportent un soutien important à d’autres organismes de bienfaisance de la communauté et peuvent être aussi variées que les communautés qu’elles représentent. Il existe souvent plusieurs façons de faire un don à une fondation communautaire, notamment par le biais de fonds de fiducie ou de fonds de dotation qui soutiennent les objectifs de bienfaisance à long terme. Elles peuvent offrir une solution de rechange plus simple qu’une fondation privée et permettre de laisser un héritage durable sans la responsabilité de gérer les fonds. Les fondations communautaires mettent en commun leurs dons pour générer des revenus destinés à des causes comme l’éducation, la santé et l’environnement, assurant ainsi un impact local et la durabilité.

Dons de sociétés

La philanthropie d’entreprise est un moyen efficace pour les sociétés de soutenir les causes de bienfaisance, que ce soit au moyen de dons en espèces, de cadeaux en nature ou de programmes de contrepartie des employés. Les dons de bienfaisance des entreprises correspondent souvent à leurs valeurs et à leurs objectifs de responsabilité sociale, ce qui favorise à la fois la collectivité et la réputation de la société.

Dons au moyen de testaments ou de désignations de bénéficiaires

Vous pouvez faire un don à un organisme de bienfaisance en l’inscrivant dans votre testament ou, si la loi le permet, vous pouvez désigner un organisme de bienfaisance comme bénéficiaire de comptes comme votre REER, FERR, CELI ou CELIAPP. En plus des avantages fiscaux qui peuvent réduire l’impôt final payé par une succession, les dons de succession peuvent vous permettre de continuer à avoir l’impact caritatif que vous souhaitez de votre vivant.

Étapes de la création d’un plan philanthropique stratégique

Un plan stratégique fournit un cadre clair pour vous, votre famille ou votre entreprise, afin de vous aider à déterminer ce qui compte vraiment et à rester concentré sur cet objectif. Bien qu’il soit essentiel de tenir votre plan à jour, sa création et sa mise à jour n’ont pas à être une tâche ardue. Les étapes suivantes vous guideront :

Considérations fiscales des dons de bienfaisance

Les considérations fiscales peuvent jouer un rôle important dans l’élaboration d’un plan philanthropique stratégique, car elles peuvent influer directement sur la structure, le calendrier et l’incidence globale de vos dons de bienfaisance. En comprenant les avantages fiscaux associés aux différentes formes de dons, comme les dons en espèces, les titres à valeur appréciée ou les assurances vie, vous pouvez optimiser la valeur de vos contributions tout en maximisant les déductions d’impôt. Il est essentiel de travailler en étroite collaboration avec les conseillers en investissement et juridiques pour vous assurer que votre stratégie philanthropique est à la fois efficace et fiscalement avantageuse, et qu’elle cadre avec vos objectifs financiers et de bienfaisance à long terme.

Élaboration du plan philanthropique stratégique de la famille Hsen

Les réponses aux principales questions ci-dessus ayant été fournies, la famille Hsen a communiqué avec les consultants, y compris son conseiller Edward Jones, un avocat et un comptable, et a commencé à établir son plan stratégique de dons de bienfaisance.

La famille a décidé de créer la Fondation familiale Hsen, une fondation familiale privée dotée d’un fonds de dotation initial de 5 millions de dollars. Cette fondation serait le principal instrument de leurs activités de bienfaisance.

Ils ont défini les domaines d’intérêt comme suit :

Pour se préparer au lancement de sa fondation, la famille Hsen a procédé à ce qui suit :

Résultats et réflexions

Après les cinq premières années d’exploitation de la Fondation familiale Hsen, la famille était satisfaite des progrès réalisés. Elle avait financé avec succès de nombreuses bourses d’études et soutenu plusieurs initiatives environnementales. Plusieurs membres de la famille avaient manifesté de l’intérêt et exerçaient maintenant des activités de bienfaisance.

Grâce à leur plan stratégique de dons de bienfaisance, les Hsen ont non seulement pu apporter un changement significatif dans le monde, mais aussi établir un héritage philanthropique qui perdurera pendant des générations.

Étapes suivantes

Si vous êtes un Canadien fortuné qui cherche à formaliser ses dons, demandez conseil à un professionnel qualifié avant d’agir sur la base des renseignements contenus dans cet article. Un conseiller en investissement Edward Jones peut vous aider à planifier votre patrimoine, notamment à constituer, préserver et protéger vos actifs tout au long de votre vie. En collaboration avec notre Équipe de consultation composée de professionnels hautement spécialisés et accrédités qui répondent aux besoins financiers complexes des clients, nous pouvons vous aider en adoptant une approche personnelle et des solutions sur mesure pour vous permettre d’atteindre vos objectifs financiers.

Edward Jones, ses employés et ses conseillers en investissement ne peuvent fournir de conseils fiscaux ou juridiques. Veuillez consulter votre conseiller fiscal ou votre conseiller juridique compétent pour obtenir des recommandations précises.