Lorsque Julie et Mathieu ont accueilli Elsa, leur premier enfant, ils ont été inondés de bons vœux. Leurs familles et amis les ont couverts de cadeaux pour leur nouveau bébé. Tous savaient à quel point la famille valorisait l’éducation, c’est donc sans surprise que plusieurs proches ont émis le souhait de contribuer aux études d’Elsa et de lui offrir un bel avenir. 

Julie et Mathieu ont reçu de l’argent pour les études d’Elsa et les grands-parents maternels et paternels ont proposé d’établir un régime enregistré d’épargne-études (REEE). Philippe, le frère de Julie, a même proposé d’établir un compte en fiducie informelle dans lequel il verserait des sommes aux anniversaires d’Elsa et à d’autres occasions spéciales. Avec ces dons en argent et à la lumière des projets de leurs proches, de quels facteurs Julie et Mathieu devraient-ils tenir compte pour optimiser l’épargne-études d’Elsa? 

Julie et Mathieu 

Julie et Mathieu ont la chance de pouvoir cotiser tôt. Ainsi, ils pourront profiter de la capitalisation des cotisations à l’abri de l’impôt sur une longue période, de la Subvention canadienne pour l’épargne-études (SCEE) et du rendement du capital investi. Pour optimiser la SCEE chaque année, ils devraient envisager de cotiser 2 500 $ par année. Et s’ils disposent de sommes supplémentaires dès le début, tel que des dons en argent des membres de leurs familles, ils pourraient cotiser plus que 2 500 $ et profiter de la capitalisation libre d’impôt sur plusieurs années. Cependant, ils devront faire attention de ne pas cotiser trop au début. S’ils cotisent trop dans les premières années, ils pourraient ne pas pouvoir profiter de la SCEE dans les années suivantes, car ils auront épuisé leurs droits de cotisation. Leur conseiller financier pourra les aider à déterminer le montant idéal des cotisations et le meilleur moment pour cotiser. 

Les grands-parents d’Elsa 

Tous les grands-parents d’Elsa veulent participer et ils souhaitent établir des REEE individuels, mais, dans la plupart des cas, il est déconseillé de procéder ainsi. Bien qu’un enfant puisse être le bénéficiaire de plusieurs REEE, le plafond des cotisations reste le même. Si les divers régimes ne sont pas soigneusement coordonnés et surveillés, une surcotisation involontaire pourrait facilement se produire et entraîner une pénalité. Et même si aucune surcotisation n’a lieu, le fait d’avoir différents régimes pourrait avoir une incidence sur l’efficacité de la répartition de l’actif dans les régimes. 

En outre, les grands-parents souscripteurs pourraient devoir faire face à des enjeux additionnels. Si l’enfant ne poursuit pas d’études postsecondaires, le revenu sera remboursé aux grands-parents. Si l’un d’entre eux dispose de droits de cotisation inutilisés, il ou elle pourra transférer jusqu’à 50 000 $ dans son propre régime enregistré d’épargne-retraite (REER) sans encourir de pénalité. Cependant, s’ils ne disposent plus de droits de cotisation inutilisés ou s’ils ont dépassé la limite d’âge pour cotiser à un REER, non seulement le montant sera entièrement imposé, mais ils s’exposeront à une lourde pénalité. Si l’un des grands-parents prédécède et que l’un des parents de l’enfant est nommé souscripteur remplaçant, ce parent ne pourra pas, lui non plus, transférer les fonds à son REER et ces fonds seront entièrement imposés. 

La meilleure façon de procéder serait que les grands-parents donnent l’argent aux parents, qui le verseront ensuite dans le REEE de l’enfant. Or, cette option fait en sorte que les grands-parents perdent le contrôle des fonds et que les parents peuvent retirer des fonds sans le consentement des grands-parents; par conséquent, les différentes options doivent être évaluées à la lumière des circonstances uniques de chaque famille.

Philippe, l’oncle d’Elsa 

Examinons maintenant le projet de Philippe d’ouvrir un compte en fiducie dans lequel il verserait des sommes au fil des ans. Ces comptes, communément appelés « fiducies informelles », doivent être considérés avec beaucoup de prudence. Il faut s’assurer qu’une fiducie est bel et bien établie et connaître les conséquences pour le cotisant (le « constituant » en termes juridiques) et le bénéficiaire. 

Pour Philippe, il ne s’agit peut-être que d’un simple compte destiné aux études d’Elsa. Mais très souvent, le cotisant bien intentionné ne connaît pas les incidences juridiques et fiscales de ce type de compte. Il faut respecter des règles d’attribution du revenu complexes et il se pourrait que des déclarations de revenus distinctes doivent être produites. Qui plus est, si le constituant meurt soudainement ou s’il fait l’objet de réclamations de la part de ses créanciers, cela pourrait engendrer une certaine confusion et, ultimement, en l’absence de documents officiels attestant du contraire, le bénéficiaire du compte aurait toujours droit aux fonds dans le compte, dès qu’il atteint l’âge de la majorité. C’est-à-dire que le bénéficiaire pourrait disposer de l’argent comme bon lui semble, peu importe l’intention qu’avait le constituant pour ces fonds. Ici aussi, la meilleure façon de procéder serait que Philippe donne l’argent à Julie et à Mathieu, qui le verseront ensuite dans le REEE d’Elsa. 

Autres stratégies à considérer 

D’autres stratégies peuvent être envisagées, comme profiter des comptes d’épargne libres d’impôt (CELI) des parents pour accumuler de l’épargne-études additionnelle à l’abri de l’impôt sans passer par le REEE (mais sans profiter des avantages liés à la SCEE). Il existe également des stratégies plus pointues pour les familles à valeur nette plus élevée, comme des prêts à taux prescrit. 

Principales étapes

Quelle que soit l’option que choisiront Julie et Mathieu, ces derniers devront tenir compte de plusieurs points importants : 

  1. Considérer la situation dans son ensemble. Ils auraient intérêt à collaborer avec leur représentant Edward Jones et leurs professionnels fiscaux et juridiques afin d’élaborer des stratégies personnalisées qui leur permettront d’atteindre leurs objectifs financiers (plutôt que d’envisager l’épargne-études isolément). 
  2. Présenter une demande de numéro d’assurance sociale (NAS) pour Elsa. Pour établir un REEE, le ou la bénéficiaire doit avoir un numéro d’assurance sociale; par conséquent, Julie et Mathieu devraient en faire la demande le plus tôt possible. 
  3. Considérer les incidences fiscales. Si Julie ou Mathieu est américain, le couple devra se pencher sur les complications fiscales additionnelles pouvant en découler avec ses conseillers fiscaux, juridiques et financiers. 
  4. Revoir leur plan successoral. Comme pour toute planification de nature financière, Julie et Mathieu devraient s’assurer que leurs documents de planification successorale tiennent compte de leur stratégie d’épargne-études. Dans le cas d’un REEE, il faudra s’assurer de nommer un souscripteur remplaçant adéquat.

Julie et Mathieu peuvent entamer le processus dès aujourd’hui en communiquant avec leur représentant Edward Jones qui, en collaboration avec les professionnels fiscaux et juridiques du couple, les aidera à créer une stratégie personnalisée en fonction de ce qui compte le plus pour eux.

Renseignements Importants :

Edward Jones, ses employés et ses représentants en services financiers ne sont pas des spécialistes en planification successorale et ne peuvent fournir des conseils fiscaux ou juridiques. Vous devriez consulter votre avocat ou votre notaire spécialisé en planification successorale ou un conseiller fiscal qualifié relativement à votre situation. Le présent exemple est un scénario hypothétique conçu à des fins d’illustration seulement, vous devriez discuter de toute stratégie de financement des études avec votre conseiller et vos professionnels fiscaux et juridiques.